Index actif, accessible dans la partie réservée aux abonnés

 A - B - C - D- E - F - G - H - I - L - M- N - O - P - Q - R - S T - U- V


A


Absence d'ouvrage (construction) 
Accessoires (de la cotisation) 
Achèvement des travaux (construction) 
Acomptes après sinistre (en P.E.) 
Actes de terrorisme (garantie des…)
Action contre un sous traitant (construction.)
Action directe (construction)
Adaptation périodique d'un contrat
Adresses utiles
Agencements du locataire (sinistre sur…)
Agent général d'assurance
Ajustabilité (en P.E.) 
Aménagements du locataire (garantie des…)
Antiquité (notion d'assurance dans)
Apériteur (définition)
Apériteur (rôle de l'...)
Appel d'offres d'assurance
Assurance (aspects techniques)
Assurance (définition) 
Assurance (rôle économique)
Assurance (rôle social) 
Assurance après estimation préalable
Assurance bris de glaces 
Assurance bris de machines
Assurance crédit (fonctionnement de l') 
Assurance crédit (sinistres) 
Assurance crédit clients
Assurance de la Garantie du constructeur
Assurance de la Responsabilité civile décennale 
Assurance de la valeur vénale du fonds
Assurance dégâts des eaux
Assurance des constructions édifiées sur terrain d'autrui
Assurance des intérêts d'emprunt
Assurance des locaux neufs
Assurance des marchandises confiées par l'état
Assurance des responsabilités du propriétaire 
Assurance des risques de la construction
Assurance des risques de l'informatique
Assurance des risques locatifs 
Assurance des risques techniques
Assurance dommages (distribution de l'….)
Assurance Dommages-ouvrage 
Assurance éventuelle
Assurance française (distribution de l'...)
Assurance française et Europe
Assurance incendie
Assurance Montage essais 
Assurance pour compte commun
Assurance responsabilité perte de jouissance
Assurance responsabilité perte de loyers
Assurance tous risques chantiers
Assurance vie (distribution de l'...)
Assurance vol
Assurances cumulatives 
Assurances de dommages
Assurances obligatoires 
Assuré (construction) 
Assureur (négocier avec un…)
Assureurs (qui sont les…)
Atomiques (risques…)
Attentats (garantie des...) 
Attestation assurance (construction)
Auteurs des dessins utilisés dans le site
Auto-assurance (rétention de risque)



B


Bases techniques de l'assurance
Bâtiments (travaux de…. ) (construction)
Bris de machines (définition machine)
Bris de machines (évènements garantis) 
Bris de machines (exclusions) 
Bris de machines (extensions) 
Bris de machines (forme du contrat)
Bris de machines (indexation du contrat)
Bris de machines (sinistre de…)
Bris de machines (sinistres)
Bris de machines (tarification du risque)
Bris de machines (valeur à neuf)
Bris des glaces (définitions) 
Bris des glaces (garanties de base du) 
Bris des glaces (objet de l'assurance…)
Bris des glaces (principales exclusions) 
Bris des glaces (principales extensions) 
Bris des glaces (risques non couverts) 
Bris des glaces (sinistres) 
Bris des glaces (tarification du risque)
Bureau Central de Tarification (construction)



C


C.R.A.C. (convention de règlement de sinistres construction)
Calcul de la vétusté
Calcul indemnité perte d'exploitation
Capitalisation (construction)
Capitaux (insuffisance de….)
Carence de fourniture d'électricité (P.E.)
Carence des fournisseurs (P.E.)
Catalogue des principaux produits d'assurance
Catastrophes naturelles (garantie des...) 
Catastrophes naturelles (loi sur les...)
Cessation d'activité (P.E.) 
Chargements d'une cotisation
Chiffre d'affaires de l'assurance française 
Choc de véhicule terrestre (garantie du...)
Choisir les garanties à souscrire 
Choix d'un assureur
Chute d'avion (garantie de la..)
Chute de la foudre
Clause d'engagement éventuel
Clause d'engagement éventuel automatique
Clos et couvert (construction)
Co-assurance (définition)
Co-assurance (fonctionnement de la)
Collection (définition d'une...) 
Comment gérer les risques
Communs (risques…)
Compte commun (assurance pour...) 
Concepteur (construction) 
Concurrence du marché de l'assurance
Conseils d'Assurman (assurance vol) 
Conseils d'Assurman (bris des glaces) 
Conseils d'Assurman (en P.E.) 
Constructeur (construction)
Constructeur de maison individuelle (construction)
Constructeur non réalisateur (construction)
Constructeur réalisateur (construction) 
Construction (législation des risques de la) 
Construction (sinistre sur assurance…)
Construction/couverture
Constructions édifiées sur terrain d'autrui
Consultation d'assurance
Contenu (évaluation du contenu) 
Contigus (risques…)
Contrat d'assurance (conditions de 
Contrat d'assurance (documents composant le…)
Contrat d'assurance (durée du...)
Contrat d'assurance (fin du...)
Contrat d'assurance (formation du...)
Contrat d'assurance (intervenants au)
Contrat d'assurance (législation du)
Contrat d'assurance (lire avant de signer le…)
Contrat d'assurance (obligations 
Contrat d'assurance (perfection du...)
Contrat d'assurance (pièges du…) 
Contrat d'assurance (prise d'effet du...)
Contrat d'assurance (résiliation du...) 
Contrat d'assurance (spécificités du...)
Contrat d'assurance (vérifier les déclarations au….)
Contrat d'assurance (vérifier un…) 
Contrôleur technique (construction)
Convention C.R.A.C.
Convention C.R.A.C. (construction)
Coordinateur de chantier (construction) 
Copropriété (immeubles en…)
Cotisation (calcul de la...)
Cotisation (non paiement de la...) 
Cotisation commerciale (définition)
Cotisation pure (définition)
Cotisation totale (définition)
Cotisations (étalement du paiement des…)
Courtier d'assurance
Coût d'acte (définition)
Coût moyen (calcul du...)
Couverture (demander la ….à l'assureur)
Couverture d'assurance (insuffisance de…)
Créanciers hypothécaires (renonciation)
Crédit clients(assurance…) composantes
Cumulatives (assurances…)



D


Déblais et démolition (frais de... )
Déclaration d'achèvement (construction) 
Déclaration du risque à la souscription
Déclaration réglementaire d'ouverture 
Déclarations au contrat (vérifier les…)
Déclarer les sinistres antérieurs à la souscription du contrat
Découvert (définition du...)
Découvert d'assurance (fixer un…)
Défaut apparent (construction)
Défaut de conformité (construction)
Définition de la valeur vénale du fonds
Dégâts des eaux (définition du ...)
Dégâts des eaux (évènements couverts)
Dégâts des eaux (exclusions) 
Dégâts des eaux (extensions) 
Dégâts des eaux (frais et pertes) 
Dégâts des eaux (montant de garantie)
Dégâts des eaux (responsabilités en)
Dégâts des eaux (sinistre de…)
Dégâts des eaux (sinistres) 
Dégâts des eaux (tarification du risque) 
Délai de préavis
Délais de règlement d'un sinistre
Demander la couverture à l'assureur
Déplacement/replacement (frais de...) 
Dépositaire (responsabilité du...) 
Dérogation à la R.P. (en P.E.) 
des parties au...) 
Désordre (construction)
Destination (construction)
Destination (impropriété à la...) (construction)
Détermination indemnité perte d'exploitation
Dispositions diverses après sinistre
Distincts (risques…)
Distribution directe (internet etc)
Distribution par les banques 
Distribution par les mutuelles
Distribution par réseaux salariés
Division (des risques)
Dix commandements  d'Assurman (vol) 
Dix commandements (bris de machines)
Dix commandements (risques informatiques)
Dix commandements d'Assurman (dégâts des eaux)
Dix commandements d'Assurman (dommages-ouvrage)
Dix commandements d'Assurman (gestion des risques)
Dix commandements d'Assurman (R.C. décennale)
Dix commandements d'assurman (sinistres)
Dix commandements d'Assurman en P.E.
Documents composant le contrat (vérifier les…)
Documents techniques unifiés D.T.U.
Dommage esthétique (construction) 
Dommage esthétique (dommages-ouvrage)
Dommage imatériel (construction)
Dommage intermédiaire (construction)
Dommages (assurances de...) 
Dommages (fiscalité des indemnités de…)
Dommages aux biens (généralités des) 
Dommages électriques  (garantie des...) (incendie)
Dommages-ouvrage ( recours au B.C.T.)
Dommages-ouvrage ( vice du sol)
Dommages-ouvrage (assuré) 
Dommages-ouvrage (attribution de l'indemnité)
Dommages-ouvrage (déclaration de sinistre en assurance)
Dommages-ouvrage (durée la garantie)
Dommages-ouvrage (effondrement) 
Dommages-ouvrage (exclusions)
Dommages-ouvrage (fiscalité) 
Dommages-ouvrage (formes particulières de souscription) 
Dommages-ouvrage (franchise)
Dommages-ouvrage (garanties complémentaires) 
Dommages-ouvrage (garanties facultatives)
Dommages-ouvrage (garanties obligatoires) 
Dommages-ouvrage (immixion du maître d'ouvrage)
Dommages-ouvrage (indexation)
Dommages-ouvrage (législation  des sinistres en assurance) 
Dommages-ouvrage (législation de la)
Dommages-ouvrage (mise en demeure du constructeur)
Dommages-ouvrage (montant de la garantie)
Dommages-ouvrage (obligations de l'assuré en assurance…)
Dommages-ouvrage (planning de règlement de sinistre en assurance)
Dommages-ouvrage (prescription d'un sinistre)
Dommages-ouvrage (réception)
Dommages-ouvrage (règle proportionnelle de capitaux)
Dommages-ouvrage (réserves)
Dommages-ouvrage (résiliation d'un contrat…)
Dommages-ouvrage (respect des D.T.U.)
Dommages-ouvrage (sanctions par l'assureur en assurance…) 
Dommages-ouvrage (sinistre sur…)
Dommages-ouvrage (souscrire un contrat d'assurance)
Dommages-ouvrage (T.V.A. sur indemnité)
Dommages-ouvrage (transfert de la garantie)
Durée de la garantie (construction)
Durée de la garantie (P.E.)
Durée du contrat d'assurance



E


E.P.E.R.S. (construction) 
Echéance principale 
Effet du contrat d'assurance
Effondrement  (risque d'…) (construction)
Effraction (définition de l'...) 
Elément dissociable (construction)
Elément indissociable (construction)
Emeutes, mouvements populaires
Engagement éventuel automatique
Engagement futur de l'assureur
Escalade (définition de l'...) 
Espèces et valeurs (garantie des...) 
Estimation préalable (assurance après…)
Etalement du paiement des cotisations
Evaluation des immeubles
Evaluation du matériel et des marchandises
Exclusions (limitation des...) 
Exercices (conseils d'utilisation des…)
Exercices et corrigés (liste des..)
Existant (construction) 
Expertise après sinistre
Explosion (définition de l'...) 
Exposition aux risques
Expropriation (immeubles frappés d'…)
Extensions à d'autres évènements (incendie)



F


Fabricant (construction) 
Familles de risques (diffétentes…)
Fausse déclaration intentionnelle
Fausse déclaration non intentionnelle
Fausses déclarations (conséquences pour l'entreprise des…)
Fin du contrat d'assurance
Fiscalité des indemnités d'assurance
Fonction de gestion des risques
Fonds de commerce (assurance du..)
Force majeure (construction) 
Forme du contrat d'assurance
forme du...)
Formes particulières d'assurance
Foudre (chute de la...) 
Frais généraux permanents (en P.E.)
Frais généraux variables (en P.E.)
Frais supplémentaires additionnels (P.E.)
Frais supplémentaires d'exploitation (P.E.)
Franchise (construction) 
Franchise absolue
Franchise aggregate
Franchise proportionnelle
Franchise relative
Franchises (adoption de …)
Fréquence (d'un risque)



G


Garantie biennale (construction)
Garantie dans le temps 
Garantie de base incendie
Garantie de bon fonctionnement (construction)
Garantie de bonne fin (construction)
Garantie de parfait achèvement (construction)
Garantie décennale (construction)
Garantie des catastrophes naturelles
Garantie des dommages électriques (incendie)
Garantie des risques technologiques
Garantie du choc de véhicule terrestre (incendie)
Garantie subséquente (définition)
Garantie tempêtes, ouragans, grêle
Garanties (négocier les…..) 
Garanties (quelles…..choisir) 
Garanties facultatives (construction)
Garanties souscrites (vérifier les….)
Garantir plusieurs sociétés
Généralités sur les dommages aux biens
Généralités sur les sinistres
Génie civil (travaux de) (construction)
Gérant libre (responsabilité du...) 
Gérer les risques (comment……)
Gérer les risques de l'entreprise
Gestionnaire des risques dans l'entreprise



H


Habitabilité (construction) 
Histoire de l'assurance construction 
Histoire de l'assurance en France
Histoire mondiale de l'assurance
Honoraires d'expert assuré (en P.E.)
Honoraires d'expert d'assuré (garantie des)
Honoraires divers (garantie des...) 
Hôteliers et aubergistes (responsabilité des...) 



I


Immeubles (évaluation des…)
Immeubles classés monuments historiques
Immeubles en copropriété (assurance des…)
Immeubles frappé d'expropriation 
Immixion du maître d'ouvrage (construction)
Impossibilité d'accès (P.E.)
Impôt sur la plus value (remboursement de l' …)
Imprimés (conseils d'utilisation des…)
Incendie (aspects juridiques de l'assurance)
Incendie (classification technique de l'assurance incendie)
Incendie (définition)
Incendie (extensions de garantie)
Incendie (formes particulières d'assurance...)
Incendie (garantie de base de l'...) 
Indemnitaire (principe…)
Indemnité journalière (en P.E.) 
Indemnités complémentaires après sinistre
Indexation (effets de l'…. dans le temps)
Indexation des contrats 
Indice de souscription
Indice d'échéance
Indice utilisé après sinistre
Indices courants
Indices utiles
Informatique (sinistre sur…)
Inoccupation des locaux (en vol) 
Insuffisances de capitaux 
Insuffisances de couverture d'assurance
Intérêts d'emprunt (assurance des…)
Intervenants au contrat d'assurance
Introduction clandestine (définition de l'...) 
Isolation phonique (travaux d'…. construction) 



L


Lancer une consultation d'assurance
L'assureur traîne à régler un sinistre
Législation (évolution de la)
Législation sur les sinistres
Libre prestation de services
Licenciement (indemnités de...) en  P.E.
Liens et adresses utiles
Limitation contractuelle d'indemnité (calculer une….)
Limitation contractuelle indemnité (P.E.)
Lire un contrat avant de le signer
Locataire (sinistre chez un…)
Locataire (sinistre engageant la R.C. du ….)
Locateur d'ouvrage (construction) 
Locaux nouvellement construits



M


Machines (P.E. après bris de...)
Maintien clandestin (définition du...) 
Maître d'œuvre (construction)
Maître d'œuvre délégué (construction)
Maître d'ouvrage (construction) 
Maître d'ouvrage délégué (construction)
Marchandises confiées par l'état 
Marchandises vendues avec clause de réserve de propriété
Marché de l'assurance (concurrence sur le…)
Marché de l'assurance française
Marge brute (…..à garantir)
Marge brute (calcul de la)
Matériel et marchandises (évaluation du…)
Mesures conservatoires ( frais de...) 
Mise en conformité (frais de...) 
Modèles de lettres (utilisation des..)
Modification du risque
Modification du risque en cours de contrat (déclaration de…)
Monuments historiques (garantie des…) 



N


Négocier avec un assureur
Négocier les garanties du contrat
Négocier les tarifs des contrats
News d'Assurman
Note de couverture (demander une …)
Nu-propriétaire (garantie du…)



O


Objets anciens (définition...) 
Objets de valeur (garantie des...) 
Objets précieux (définition des...)
Objets rares (définition ...) 
Obligation d'assurance (construction)
Obligation de résultat (construction) 
Obligations des parties au contrat
Obtenir le règlement d'un sinistre
Ouvrage (construction)



P


P.E. Après bris de machine
Paiement de la cotisation
Paiement des cotisations (étalement du…)
Passé (reprise du...)
Perte de valeur vénale du fonds
Perte des loyers
Perte d'exploitation (assurance de la)
Perte d'exploitation (calcul indemnité de…)
Perte d'exploitation (évènements couverts en…)
Perte d'exploitation (nécessité de souyscrire l'assurance de…)
Perte d'exploitation (sinistre de…..)
Perte d'usage des locaux
Pertes d'exploitation (sinistres)
Pertes financières sur aménagements
Pertes indirectes
Pièges des contrats d'assurance
Plus values (fiscalité des…)
Poids de la neige S/ toitures (garantie dommages dus au…)
Police collective à quittance unique (définition)
Police unique de chantier
Police unique de chantier (construction) 
Pourquoi s'assurer (en bris de machines)
Pourquoi s'assurer (en bris des glaces) 
Pourquoi s'assurer (en dégâts des eaux)
Pourquoi s'assurer (risques informatiques)
Pourquoi s'assurer contre le vol
Pourquoi s'assurer en P.E. après B.D.M.
Pourquoi s'assurer en perte d'exploitation
Pourquoi souscrire un contrat d'assurance-dommages ouvrage
Pourquoi souscrire une assurance crédit
Pourquoi souscrire une assurance tous risques chantiers
Préavis (délai de...)
Prescription 
Prévention des risques
Principale (échéance…)
Principaux produits d'assurance
Principe indemnitaire 
Produits d'assurance (principaux…)
Propriétaire (sinistre engageant la R.C. du…)
Protections (utilisation des…. en vol) 
Proximité (risques de…)



Q


Que faut-il faire après un sinistre
Quel assureur choisir
Quelles garanties choisir
Quelles valeurs garantir
Qui est concerné par la P.E. après bris de machines
Qui gère les risques dans l'entrepprise
Qui sont les assureurs



R


R.C. décennale (dommages en cours de travaux)
R.C. décennale (Exclusions)
R.C. décennale (franchise)
R.C. décennale (Garantie dans le temps)
R.C. décennale (sinistre sur…)
R.C. décennale (souscription du contrat)
R.C. décennale (tarification) 
R.C.décennale (garanties obligatoires)
Ratio sinistres/cotisation
RC décennale (Garanties complémentaires)
Réassurance 
Réception (construction)
Reconduction (tacite…)
Reconstitution (frais de...)
Règle proportionnelle de capitaux
Règlement d'un sinistre (délai de…)
Règlement d'un sinistre (obtenir le …)
Règles de l'art (construction)
Réinstallation  en un autre lieu (P.E.) 
Relations entre propriétaire et locataire
Relogement (frais de...) 
Remboursement de la cotisation dommages-ouvrage (incendie)
Remboursement impôt sur la plus value
Renonciation en faveur des créanciers hypothécaires
Renonciations à recours (les...) 
Reprise du passé (R.C.) 
Réserve de propriété (clause de…)
Réserves (construction)
Résiliation du contrat d'assurance
Responsabilité civile (sinistre de…)
Responsabilité civile du locataire (Code Civil)
Responsabilité civile du propriétaire (Code Civil)
Responsabilité de plein droit (construction)
Responsabilité décennale (construction)
Responsabilité relais (construction)
Responsabilités civiles incendie
Responsabilités vis-à-vis des voisins et des tiers (Code Civil)
Responsable (sinistre dont vous êtes…)
Rétention de risques
Risque (assurable)
Risque (déclaration du...)
Risque (modification du …)
Risque (modification du...)
Risque direct (couverture du) en P.E. 
Risques (différentes familles de…) 
Risques (exposition aux...)
Risques (garantie des ..technologiques)
Risques (garantie des…atomiques) 
Risques (gérer les risques de l'entreprise)
Risques (prévention des…)
Risques (rétention de…)
Risques communs
Risques contigus 
Risques de proximité 
Risques distincts
Risques informatiques (évènements garantis)
Risques informatiques (extensions)
Risques informatiques (forme contrat)
Risques informatiques (garanties de base)
Risques locatifs (assurance des…)
Risques spéciaux (tarification des ...) 



S


Sélection (des risques)Signer un contrat d'assurance
Sinistre (délai de règlement d'un…)
Sinistre (expertise après…)
Sinistre (l'assureur traîne à régler un…)
Sinistre (obtenir le règlement d'un…)
Sinistre (que faut-il faire après un…)
Sinistre bris de machines
Sinistre chez un locataire
Sinistre de perte d'exploitation
Sinistre de responsabilité civile
Sinistre dégâts des eaux
Sinistre dont vous êtes responsable
Sinistre dont vous êtes victime
Sinistre entre propriétaire et locataire
Sinistre maximum possible S.M.P.
Sinistre perte de valeur vénale du fonds
Sinistre raisonnablement escomptable
Sinistre sur agencements du locataire
Sinistre sur assurance construction
Sinistre sur dommages-ouvrage
Sinistre sur informatique
Sinistre sur R.C. décennale
Sinistres (déclarer les….. antérieurs)
Sinistres (dispositions diverses)
Sinistres (dix commandements d'Assurman)
Sinistres (généralités sur les...)
Sinistres (indemnités complémentaires)
Sinistres (législation sur les...) 
Sinistres (statistiques des…)
Sinistres vol 
Sociétés (garantir plusieurs…)
Solidité (construction)
Sous traitant (construction)
Souscrire un contrat d'assurance (déclarer ses risques)
Sous-locataire (responsabilité du...)
Statistiques des sinistres
Subrogation (principe de la...) 
Supports d'information (garantie des...) 
Syndic de copropriété (construction)
Syndicat  des copropriétaires (responsabilité du…) 



T


Tacite reconduction
Tarifs (négocier les….) 
Taxes d'assurance (tableau des...)
Tempêtes (garantie des...) 
Terrain d'autrui
Tous risques chantiers (assurance…)
Tous risques chantiers (domaines de souscription)
Tous risques chantiers (durée du contrat)
Tous risques chantiers (étendue des garanties)
Tous risques chantiers (extension de garanties)
Tous risques chantiers (objet de l'assurance)
Tous risques chantiers (obligations de l'assuré)
Tous risques chantiers (prévention et sécurité)
Tous risques chantiers (sanctions)
Tous risques chantiers (sinistres)
Tous risques chantiers (suspension et résiliation)



U


Usage de fausses clés (en vol)
Usufruitier (garantie de l'…)
Utilisation des modèles de lettres



V


Valeur vénale du fonds (définition de la..)
Valeur vénale du fonds (sinistre sur perte de…)
Valeurs à garantir 
Vendeur après achèvement (construction)
Vente sur plan (construction)
Vérifier les déclarations au contrat
Vérifier les documents du contrat
Vérifier les garanties souscrites
Vérifier un contrat d'assurance
Vétusté (calcul de la…)
Vice apparent (construction) 
Vice caché (construction)
Vice du sol (construction)
Victime (sinistre dont vous êtes…)
Voirie & réseaux divers (construction)
Vol (conditions de la garantie...)
Vol (définition de l'évènement... )
Vol (définitions juridiques du..) 
Vol (différentes formules d'assurance...) 
Vol (motivations des voleurs) 
Vol (principes de l'assurance….)
Vol (protections en assurance…)
Vol (risques garantis en...) 
Vol (statistiques) 
Vol avec violences
Vol par des personnes de l'assuré
Vol pendant un incendie


© Bernard Datin 2007 - - Mentions légales